MENTIONS LEGALES FRANCK PROVOST

Le site « www.franckprovost.com » et ses sous-domaines sont la propriété de Franck Provost Coiffure (société du Groupe Provalliance), Société par Actions Simplifiée au capital de 32 000 000,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 303 324 552, dont le siège social est situé au :
104, avenue Charles de Gaulle
Neuilly sur Seine (92200)
Tél : +33 1 45 61 69 70

La société qui a conçu le site « www.franckprovost.com » est :
ZEN’TO
92 Rue Anatole France
92300 LEVALLOIS-PERRET
zento.fr

La société qui a conçu le sous-domaine « moncompte.franckprovost.com » est :
AQUITEM & ALIÉNOR.NET
375 avenue de Tivoli
33110 LE BOUSCAT
groupe-aquitem.fr

Ces sites sont hébergés par la société :
LAFUSEE
68 rue d’Hauteville
75010 Paris
agencelafusee.com

Hors le sous-domaine « moncompte.franckprovost.com » qui est hébergé par la société :
AQUITEM & ALIÉNOR.NET
375 avenue de Tivoli
33110 LE BOUSCAT
groupe-aquitem.fr

Le site « www.franckprovost.com » et ses sous-domaines sont régis par le droit français ; les visiteurs ayant accès au site de l’étranger, doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.

Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.

1. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site, ses sous-domaines et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, clips vidéo…) sont la propriété exclusive de Franck Provost Coiffure, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

La reproduction de tous documents publiés sur le site et ses sous-domaines est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site, ou de l’un quelconque des éléments qui le compose, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.

La création de liens hypertextes vers le site web « www.franckprovost.com » ou à l’un de ses sous-domaines ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de Franck Provost Coiffure. Franck Provost Coiffure décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir de sites liés au site « www.franckprovost.com » ou à l’un de ses sous-domaines. Toute demande d’autorisation doit être adressée à : infolegale@provalliance.fr

Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

2. DONNEES PERSONNELLES

Toute donnée personnelle que l’Utilisateur sera amené à transmettre à Franck Provost Coiffure est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que la Réglementation sur la protection des données applicable (qui désigne le Règlement du Parlement Européen nᵒ2016/679 dit Règlement Général sur la Protection des Données applicable au 25 mai 2018).

A ce titre, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant que vous pouvez exercer à tout moment en adressant un courriel à : rgpd@franckprovost.com

Dans le cas où vous ne parveniez pas faire valoir vos droits vous disposez de la faculté d’adresser une réclamation à la CNIL via son site web ou par courrier postal en écrivant à : CNIL - Service des Plaintes - 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07.

Pour plus d’information sur la gestion des données personnelles nous vous invitons à consulter la Politique de confidentialité.

3. EXCLUSION DE GARANTIE ET DE RESPONSABILITE

Franck Provost Coiffure ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou à ses sous-domaines, ou de l’utilisation du site et/ou de ces informations, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site.

Bien que Franck Provost Coiffure s’efforce de fournir un contenu fiable sur son site, elle ne garantit pas que son contenu soit exempt d’inexactitudes ou d’omissions et ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. Toute erreur ou omission devra être notifiée en adressant un courriel à : infolegale@provalliance.fr

Franck Provost Coiffure se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site et à ses sous-domaines pourra être interrompu. Franck Provost Coiffure n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur.

4. LIENS HYPERTEXTES

Le site et ses sous-domaines peuvent inclure des liens vers d’autres sites ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où Franck Provost Coiffure ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Franck Provost Coiffure ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes,et décline ainsi toute responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site en tant que service. La décision d’activer les liens appartient exclusivement à l’Utilisateur.

5. MODIFICATION DE LA NOTICE.

Franck Provost Coiffure conserve la possibilité de modifier à tout moment la présente notice d’utilisation du Site et de ses sous-domaines, notamment afin de respecter toute nouvelle réglementation ou législation ou afin d’améliorer la consultation du Site par l’Utilisateur. Toute modification d’utilisation du Site sera intégrée dans la présente notice.